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2. Références et liens

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3. Droit d'auteur et des marques de fabrique

L'auteur s'efforce, dans toutes les publications, à respecter les droits d'auteur des graphiques utilisés, documents sonores, séquences vidéos et textes, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes qu'il a fait soi-même ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéos et textes sans license. Tous les logos et marques de fabrication nommés dans cette offre internet ou protégés par un tiers perdent sans réserve les dispositions de chaque droit des marques de fabrique valables et le droit de possession des propriétaires déclarés du moment. Simplement en raison de la simple mention il ne faut pas en conclure que la marque de fabrique n'est pas protégé par les droits d'autrui! Le copyright pour les objets publiés que l'auteur a réalisé lui-même reste uniquement chez l'auteur du site. Une reproduction ou une utilisation de tel graphique, document sonore, séquence vidéo ou texte dans d'autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas autorisés en l'absence d'une autorisation explicite de l'auteur.

4. Protection des données

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5. Validité juridique de cette non-responsabilité

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